lundi, 16 avril 2012
Compte rendu du conseil municipal du 05 avril
Le Conseil municipal a délibéré sur plusieurs points dont notamment :
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Le Budget communal et le vote des Taux 2012,
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Le montant des bourses communales 2012,
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Cimetière : fonctionnement du nouveau Jardin des Souvenirs,
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Création d'un Service commun Voirie et travaux 2012,
-
Création d'une zone 30,
-
...
Pour en savoir plus : CR presse 05042012.docx
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vendredi, 30 mars 2012
Prochain Conseil municipal
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vendredi, 10 février 2012
Conseil municipal du 2 février 2012
Les affaires suivantes ont notamment été examinées :
- Réorganisation des services généraux et scolaire
- CREA : retour de la compétence Voirie et constitution d'un groupement de commande
- CREA : valorisation des travaux d'économie d'énergie
- Travaux de réfection de la salle polyvalente
- Sécurité routière
- Pétition LA POSTE
L'intégralité du compte rendu : CR presse CM 02 02 2012.pdf
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jeudi, 22 décembre 2011
Conseil municipal du 19 décembre 2011
Les affaires suivantes ont notamment été examinées :
- Actualisation des tarifs communaux
- Levée des indices de cavité n°22, 88 et 89
- CREA :
Compétence Voirie
Service de ramassage des ordures ménagères (prochaines évolutions)
L'intégralité du compte rendu : CR CM 19 12 2011.pdf
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lundi, 21 novembre 2011
Conseil municipal du 15/11/2011
Points à l'ordre du jour qui ont notamment été examinés :
- Réforme de l'Urbanisme : suppression de la TLE et institution de la Taxe d'Aménagement
- Rapports des délagataires pour les services Eau potable, Assainissement et Déchets Ménagers
- ...
Pour lire l'intégralité du compte rendu : CR CM 15 11 2011.pdf
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mercredi, 02 novembre 2011
Compte rendu du Conseil municipal du 24/10/2011
Etaient notamment inscrites à l'ordre du jour les questions suivantes : acquisitions foncières, modification du règlement intérieur de la location de la salle des fêtes, la fermeture de la carrière de l'Anerie, etc.
L'intégralité du compte rendu est téléchargeable ici : CR CM 24 10 2011.pdf
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mercredi, 31 août 2011
Compte rendu du Conseil municipal du 23/08/2011
Les affaires examinées à l'ordre du jour :
- Transports scolaires
- Résultats d'appels d'offres
- Travaux en cours et achevés
- Activités jeunesse
- ...
L'intégralité du compte rendu du conseil est téléchageable ici :CR CM 23 08 2011.pdf
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jeudi, 26 mai 2011
Compte rendu du Conseil municipal
Le Conseil municipal s'est réuni le mardi 24 mai pour adopter le nouveau règlement du lotissement du Bourg Joly, retenir les entreprises de travaux pour la construction des tennis couverts, ... pour tout savoir, cliquez ici : CM 24052011.pdf
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vendredi, 22 avril 2011
Compte rendu du conseil municipal
Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 18 avril pour voter le budget. D'autres sujets ont été évoqués tels que le vote des taux 2011, l'avis d'enquête sur l'amélioration des accès du port de Rouen, la mise en place de frais de traque pour les animaux errants ... pour tout savoir, cliquez ici : CR CM 18 04 2011.doc
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jeudi, 17 mars 2011
Compte rendu du Conseil municipal du 14/03/2011
Parmi les points examinés :
- Lancement de l'appel d'offres pour les tennis couverts
- Information sur les prix de l'Eau 2011
- Augmentation des bourses scolaires
- Classes découvertes ...
Compte-rendu intégral à télécharger ici : CR CM 14 03 2011.doc
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mardi, 01 février 2011
compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2011
tennis couvert, Bourg-Joly, personnel communal... font partie des dossiers évoqués lors du conseil. Vous pouvez consulter le Compte rendu du conseil municipal du 25 01 2011.doc
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mardi, 14 décembre 2010
compte rendu du conseil municipal du 06 décembre
- Bourg-Joly,
- Présentation du projet du Pôle sportif,
- Contrat Educatif Local.....
Pour connaître les points abordés lors du dernier conseil muncipal, cliquez sur ce lien : compte rendu CM 06 décembre.doc
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mercredi, 15 septembre 2010
Compte rendu du Conseil municipal du 6 septembre 2010
Ordre du jour :
- Modification de la tarification de la garderie
- Modification des tarifs de la cantine scolaire
- Acquisitions immobilières
- ....
A télécharger ici : CRCM 06 09 10.doc
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jeudi, 08 juillet 2010
Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2010
Ordre du jour :
- Poursuite du projet de logements sociaux au Bourg Joly
- Création d'un réseau pluvial et acquisition de terrains Chemin de la Briqueterie
- ....
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jeudi, 17 juin 2010
Compte rendu du Conseil municipal du 07 juin 2010
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