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jeudi, 26 mai 2011

Compte rendu du Conseil municipal

Le Conseil municipal s'est réuni le mardi 24 mai pour adopter le nouveau règlement du lotissement du Bourg Joly, retenir les entreprises de travaux pour la construction des tennis couverts, ... pour tout savoir, cliquez ici : CM 24052011.pdf

vendredi, 22 avril 2011

Compte rendu du conseil municipal

Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 18 avril pour voter le budget. D'autres sujets ont été évoqués tels que le vote des taux 2011, l'avis d'enquête sur l'amélioration des accès du port de Rouen, la mise en place de frais de traque pour les animaux errants ... pour tout savoir, cliquez ici : CR CM 18 04 2011.doc

jeudi, 17 mars 2011

Compte rendu du Conseil municipal du 14/03/2011

Parmi les points examinés :

- Lancement de l'appel d'offres pour les tennis couverts

- Information sur les prix de l'Eau 2011

- Augmentation des bourses scolaires

- Classes découvertes ...

Compte-rendu intégral à télécharger ici : CR CM 14 03 2011.doc

mardi, 01 février 2011

compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2011

tennis couvert, Bourg-Joly, personnel communal... font partie des dossiers évoqués lors du conseil. Vous pouvez consulter le Compte rendu du conseil municipal du 25 01 2011.doc

mardi, 14 décembre 2010

compte rendu du conseil municipal du 06 décembre

- Bourg-Joly,

- Présentation du projet du Pôle sportif,

- Contrat Educatif Local.....

Pour connaître les points abordés lors du dernier conseil muncipal, cliquez sur ce lien : compte rendu CM 06 décembre.doc

mercredi, 15 septembre 2010

Compte rendu du Conseil municipal du 6 septembre 2010

Ordre du jour :

- Modification de la tarification de la garderie

- Modification des tarifs de la cantine scolaire

- Acquisitions immobilières

- ....

A télécharger ici : CRCM 06 09 10.doc

jeudi, 08 juillet 2010

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2010

Ordre du jour :

- Poursuite du projet de logements sociaux au Bourg Joly

- Création d'un réseau pluvial et acquisition de terrains Chemin de la Briqueterie

- ....

cr cm 300610.doc

jeudi, 17 juin 2010

Compte rendu du Conseil municipal du 07 juin 2010

- Projet PLU,

- Contournement routier,

- Travaux...

Si vous souhaitez consulter le compte rendu complet du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien suivant : CR presse.doc

lundi, 26 avril 2010

Conseil municipal du 12 avril 2010

- Vote du budget 2010

- Vote des taux 2010

- Conventionnement CREA

- Emplois saisonniers

...

Pour télécharger le compte-rendu cliquer sur le lien suivant :

CR CM 12 04 10.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril

Les informations sont disponibles en cliquant sur le lien suivant : CR presse 12 04 10.doc

lundi, 22 mars 2010

Conseil municipal du 16 mars

Vous pouvez consulter le compte rendu de ce conseil municipal en cliquant sur le lien suivant :  CR  16 03 10.doc

mardi, 02 mars 2010

Conseil municipal du 18/02/2010

- Logement social

- Terrain multisports

- CREA

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mardi, 05 janvier 2010

Conseil municipal du 28/12/2009

Projet superette : la révision simplifiée du POS est votée.

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Conseil municipal du 01/12/2009

  • La commune de Saint-Pierre de Varengeville souhaite entrer dans la nouvelle communauté d'agglomération : la CREA
  • Modification du règlement intérieur de la bibliothèque
  • Projet de terrain multisports

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mercredi, 30 septembre 2009

Conseil Municipal 21/09/2009

Lotissement du Bourg Joly : Le Conseil vote un nouveau plan de financement qui réduit le déficit d'opération causé par la dépollution de la parcelle B.750 grâce à :

  1. La prise en charge par l'entreprise responsable de la pollution de l'évacuation de 1.300 m3 de terre polluée et fourniture de 11.600 m² de géotextile.

  2. La vente du terrain au bailleur social qui réalise déjà les logements sociaux du projet initial. Il est souhaité que les logements seront de plein pied pour faire face à la demande des personnes âgées ou souffrant d'un handicap.

  3. Le prix des terrains non réservés et encore disponibles est fixé à 98 € TTC/m² pour les 700 premiers mètres carrés et à 49 € TTC/m² pour les mètres carrés suivants. Les personnes intéressées peuvent demander un dossier d'information en mairie.

 

Classement de terrains dans le domaine public communal routier : parcelle cadastrée B1448 pour la Rue Paul Verlaine pour 1.628 m².

 

Résultat partiel de l'appel d'offres pour l'extension de la salle polyvalente et la création d'un dojo :

lot 1 Gros œuvre démolition : entreprise PRIEUR SAS pour un 216.405,20 € TTC.
lot 3 Charpente : entreprise POIXBLANC CHARPENTES pour 39.397,14 € TTC.
lot 5 Menuiseries extérieures : NORMANDIE ALU pour 13.474,14 € TTC.
lot 7 Electricité : SERVICELEC pour 32.145,45 € TTC et pour l'option 9.779,81 € TTC.
lot 8 Peinture - sol souple : CEPRA pour 36.100,55 € TTC.
le lot 9 Equipements : DOJOMANIA pour 8.206,00 € TTC.

 

Résultat d'appel d'offres : demande de subventions Conseil Général et DGE pour le raccordement de l'atelier service espaces verts a un système écologique de pompage des eaux pluviales du bassin chemin de la messe. Entreprise retenue OZELO pour 6.977,94 € TTC.

 

Travaux Rue des lilas : annulation des pénalités de retard en échange de travaux supplémentaires.

 

Projet de grande communauté d'agglomération :

Le 2 septembre dernier, la Communauté de Communes Seine Austreberthe a voté la poursuite de la procédure de fusion avec les Communautés d'Agglomération de Rouen et d'Elbeuf ainsi que la Communauté de Communes du Trait-Yainville. Saisi du dossier, Monsieur le Préfet soumet donc aux conseils municipaux des communes : le périmètre préalable du territoire et les statuts de la future communauté d'agglomération. Le Conseil municipal a 3 mois pour se prononcer. Durant ces 3 mois, un bureau d'étude a été missionné afin d'aider les communes membres à préparer au mieux leur entrée dans la grande agglomération. La réponse officielle de Saint-Pierre de Varengeville n'interviendra donc que lorsque toutes les garanties nécessaires auront été apportées. Le Conseil se réunira par la suite pour délibérer définitivement sur la fusion des Communautés. Madame le Maire souhaite mettre à profit ce délai pour que la population soit informée du projet de grande agglomération et de ses conséquences concrètes dans la vie quotidienne des Varengevillais. Des bulletins d'information seront distribués et une réunion publique sera organisée pour apporter des réponses à toutes les questions des habitants. Dans l'attente de son vote définitif qui interviendra sous 3 mois, le Conseil municipal réaffirme son soutien en faveur du projet de grande agglomération.

 

Projet superette : demande d'extension de l'urbanisation :

Le Préfet a dernièrement refusé la demande d'extension limitée de l'urbanisation nécessaire à la construction du projet de supérette. A la suite de ce refus, plusieurs organismes ont été contactés pour faire le point sur les motifs de cette décision. Par ailleurs, Madame le Maire a rencontré le 19 août dernier le Secrétaire Général Adjoint de la Préfecture chargé de la politique de la Ville qui l'a assuré de son soutien dans ce dossier. Le Conseil municipal décide de redéposer un dossier plus étayé de demande d'extension limitée de l'urbanisation.

 

Personnel communal : prolongation d'un contrat non titulaire de 2 mois au Service Bâtiment et création d'un contrat aidé à temps partiel d'1 an aux services généraux.

 

Consultation populaire sur la privatisation de la poste : Le Conseil municipal réitère ses plus grandes réserves sur l'ouverture de capital de La Poste. Une consultation populaire est programmée le 3 octobre. Un bureau de recueil des signatures est ouvert en mairie du mardi 22 septembre au samedi 3 octobre 11h pour soutenir l'action menée par le Comité National contre la privatisation de la Poste.

 

Modification du POS en PLU : Le bureau d'études ALISE a réalisé une mise à jour de son étude sur les marnières dans le cadre de la modification du POS de Saint-Pierre de Varengeville en PLU. La 1ère réunion publique devrait rapidement suivre.

 

Friche du Paulu : Le conseil juridique de la Commune n'a toujours pas eu de réponse de la DREAL à la demande d'information sur les contrôles de surveillance de la pollution relatifs à la friche industrielle du Paulu. La Commission d'Accès aux Documents Administratifs (CADA) sera saisie si le dossier ne progresse pas.

 

Sécurité routière : un panneau de rappel de la vitesse ainsi qu'un radar à affichage a été installé Route de Rouen par la DDR.

 

Trottoirs Rue Guy de Maupassant : L'entreprise SAFFRAY s'est engagée à reprendre les trottoirs dont l'enrobé est détérioré et au plus tard le 15 octobre prochain. Le problème vient de la mauvaise composition de l'enrobé livré à cette société.

 

Cabinet médical : L'entreprise CLEVERTE s'est engagée à réaliser des travaux d'amélioration de l'insonorisation au cabinet médical, conformément à ce qui était prévu initialement dans le cahier des charges du marché.

 

Agent de Sécurité de la Voie Publique (ASPV) : Un ASVP a été engagé par la mairie pour faire respecter de manière plus systématique les infractions aux lois, règlements et arrêtés municipaux, notamment les interdictions relatives au stationnement, les obligations d'entretien des végétaux, les désordres liés au bruit mais également pour faire face aux divers actes d'incivilité ou de petite délinquance.

 

Projet de réaménagement du centre bourg : Une commission spéciale est nommée pour prendre en charge le projet de réaménagement du centre bourg. La commission sera également composée de personnes extérieures, notamment des commerçants.