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lundi, 21 novembre 2011

Conseil municipal du 15/11/2011

Points à l'ordre du jour qui ont notamment été examinés :

- Réforme de l'Urbanisme : suppression de la TLE et institution de la Taxe d'Aménagement

- Rapports des délagataires pour les services Eau potable, Assainissement et Déchets Ménagers

- ...

Pour lire l'intégralité du compte rendu : CR CM 15 11 2011.pdf

mercredi, 02 novembre 2011

Compte rendu du Conseil municipal du 24/10/2011

Etaient notamment inscrites à l'ordre du jour les questions suivantes : acquisitions foncières, modification du règlement intérieur de la location de la salle des fêtes, la fermeture de la carrière de l'Anerie, etc.

L'intégralité du compte rendu est téléchargeable ici : CR CM 24 10 2011.pdf

mercredi, 31 août 2011

Compte rendu du Conseil municipal du 23/08/2011

Les affaires examinées à l'ordre du jour :

  • Transports scolaires
  • Résultats d'appels d'offres
  • Travaux en cours et achevés
  • Activités jeunesse
  • ...

 L'intégralité du compte rendu du conseil est téléchageable ici :CR CM 23 08 2011.pdf

jeudi, 26 mai 2011

Compte rendu du Conseil municipal

Le Conseil municipal s'est réuni le mardi 24 mai pour adopter le nouveau règlement du lotissement du Bourg Joly, retenir les entreprises de travaux pour la construction des tennis couverts, ... pour tout savoir, cliquez ici : CM 24052011.pdf

vendredi, 22 avril 2011

Compte rendu du conseil municipal

Le Conseil municipal s'est réuni le lundi 18 avril pour voter le budget. D'autres sujets ont été évoqués tels que le vote des taux 2011, l'avis d'enquête sur l'amélioration des accès du port de Rouen, la mise en place de frais de traque pour les animaux errants ... pour tout savoir, cliquez ici : CR CM 18 04 2011.doc

jeudi, 17 mars 2011

Compte rendu du Conseil municipal du 14/03/2011

Parmi les points examinés :

- Lancement de l'appel d'offres pour les tennis couverts

- Information sur les prix de l'Eau 2011

- Augmentation des bourses scolaires

- Classes découvertes ...

Compte-rendu intégral à télécharger ici : CR CM 14 03 2011.doc

mardi, 01 février 2011

compte rendu du conseil municipal du 25 janvier 2011

tennis couvert, Bourg-Joly, personnel communal... font partie des dossiers évoqués lors du conseil. Vous pouvez consulter le Compte rendu du conseil municipal du 25 01 2011.doc

mardi, 14 décembre 2010

compte rendu du conseil municipal du 06 décembre

- Bourg-Joly,

- Présentation du projet du Pôle sportif,

- Contrat Educatif Local.....

Pour connaître les points abordés lors du dernier conseil muncipal, cliquez sur ce lien : compte rendu CM 06 décembre.doc

mercredi, 15 septembre 2010

Compte rendu du Conseil municipal du 6 septembre 2010

Ordre du jour :

- Modification de la tarification de la garderie

- Modification des tarifs de la cantine scolaire

- Acquisitions immobilières

- ....

A télécharger ici : CRCM 06 09 10.doc

jeudi, 08 juillet 2010

Compte-rendu du Conseil municipal du 30 juin 2010

Ordre du jour :

- Poursuite du projet de logements sociaux au Bourg Joly

- Création d'un réseau pluvial et acquisition de terrains Chemin de la Briqueterie

- ....

cr cm 300610.doc

jeudi, 17 juin 2010

Compte rendu du Conseil municipal du 07 juin 2010

- Projet PLU,

- Contournement routier,

- Travaux...

Si vous souhaitez consulter le compte rendu complet du dernier conseil municipal, cliquez sur le lien suivant : CR presse.doc

lundi, 26 avril 2010

Conseil municipal du 12 avril 2010

- Vote du budget 2010

- Vote des taux 2010

- Conventionnement CREA

- Emplois saisonniers

...

Pour télécharger le compte-rendu cliquer sur le lien suivant :

CR CM 12 04 10.pdf

Compte rendu du conseil municipal du 12 avril

Les informations sont disponibles en cliquant sur le lien suivant : CR presse 12 04 10.doc

lundi, 22 mars 2010

Conseil municipal du 16 mars

Vous pouvez consulter le compte rendu de ce conseil municipal en cliquant sur le lien suivant :  CR  16 03 10.doc

mardi, 02 mars 2010

Conseil municipal du 18/02/2010

- Logement social

- Terrain multisports

- CREA

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