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lundi, 30 mars 2009

Conseil Municipal du 30 mars 2009

Budget Communal :

- Adoption du Compte Administratif au titre de l’exercice 2008 avec un résultat net global de +778.287,85 €.

- Adoption du Budget Primitif 2009 qui s’équilibre à 2.680.077 € en Fonctionnement et 3.737.927 € en Investissement avec le maintien des taux des contributions directes, soit 8,74 % pour la taxe d’habitation, 21,61 % pour la taxe foncière sur les propriétés bâties, 43,23 % pour les non bâties et 10,54 % pour la taxe professionnelle.

- Fiscalisation de la totalité des participations communales au titre du SOMVAS, du SIRAS, du SMBVAS, du SIBVF et du CES de Duclair.

- Adoption des Budgets annexes du Cabinet médical, du lotissement du Bourg-Joly, de la ZA la Briqueterie.


Bourses communales
: Réévaluation de 2,7% des « Bourses d’études » à 22,80 €, « Bourses voyages scolaires et vacances » à 43,34 € et « classe découverte » à 2,96 € par jour et par enfant.


Demande de subvention
: au Conseil Général pour le voyage des scolaires à Lion-sur-mer en classe découverte.


Indemnité pour le gardiennage de l’église communale
: fixée à 118,02 €.


Redevance annuelle d’exploitation de la carrière de l’Anerie
: maintenue à 3.811,22 €.


Personnel communal
: recrutement de deux saisonniers (6 mois et 3 mois)


Lotissement Bourg-Joly
: le bureau d’études FONDOUEST est retenu pour réaliser au Bourg Joly le diagnostic géotechnique de type G5 pour un montant total de 15.907,50 € HT, soit 19.025,37 € TTC ;


Marche de travaux Lilas-Acacias – chemin piéton route de Candos
:

- Une réunion d’information des riverains de l’Allée des Acacias est organisée le 9 avril à 18h en salle des associations au sous-sol de la mairie.

- Les travaux de création du parking Rue des Lilas vont débuter cette semaine. Il est demandé aux riverains de ne pas stationner des deux côtés de la voie durant la journée.

- Signature d’un avenant avec l’entreprise FIZET, pour un montant de 12.169 € HT, soit 14.554,12 € TTC, ce qui porte le montant total du marché Rue des Lilas-Acacias à 86.338,50 € HT, soit 103.260,84 € TTC ;


Tennis couver
t : le bureau d’études BOVARY est retenu pour réaliser une étude de faisabilité technique et financière pour la réalisation d’un tennis couvert pour un montant total de 2.720 € HT, soit 3.253,12 € TTC ;


Entreprise WAGON
: Lors de sa dernière réunion, le Conseil municipal a interpellé Monsieur le Ministre chargé de la relance sur la situation de l’entreprise WAGON à Saint-Pierre de Varengeville. Il a été demandé que soit mieux pris en compte dans le plan gouvernemental de relance la situation des sous-traitants automobiles au même titre que les grands groupes constructeurs qui ont bénéficié de subventions importantes. Par ailleurs, les Conseillers ont sollicité l’aide du Gouvernement afin de trouver un éventuel repreneur. Madame le Maire donne lecture du courrier de réponse annexé au présent compte-rendu.


Développement durable
: Une sensibilisation sur le tri des déchets ménagers va être organisée à la rentrée aux écoles en fonction des disponibilités des animateurs du syndicat.


Internet
: Une réunion « Internet » est organisée le mardi 7 avril à 20 h à la salle des fêtes en présence d’un responsable du Département pour que chacun puisse poser des questions sur le haut-débit.


Nouvelle station d’épuration
: La première pierre de la nouvelle station d’épuration va être posée cette semaine.

 

Prochain Conseil Municipal : lundi 04 mai à 20h30.